Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICE DE SAINT PIERRE
SAVENCIA HOLDING, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1607731
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2030

Présentation de la marque DELICE DE SAINT PIERRE

Déposée le 3 août 1990 par la société SAVENCIA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE DE SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SAVENCIA HOLDING domicilié(e) 65, avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 808 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DELICE DE SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELICE DE SAINT PIERRE arrivera à expiration en date du 3 août 2030.

SAVENCIA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LE DRUIDE , NATURE PRÉSERVÉE , PARSIFAL , FLEUR DE FRUITS


SAVENCIA HOLDING, Société en Commandite par Actions - 65, avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France - SIREN 679808147


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 5 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303231 - Publication au BOPI 2000-07-05

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2176230 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434886 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2020 n°2744050 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-26

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